Ne négligez pas votre patrimoine immatériel, optimisez-le !

Par Avocats Picovschi | Publié le 02/02/2018

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Le patrimoine d’une personne, qu’elle soit physique ou morale, c’est sa richesse : cela regroupe l’ensemble des biens, droits et obligations ayant une certaine valeur économique, dont chacun est propriétaire. Dans une entreprise, le patrimoine matériel ne pose pas de difficulté : il s’agit des stocks, des outils, des bureaux…. Mais le patrimoine immatériel est bien plus difficile à cerner et à évaluer. Avocats Picovschi propose de vous aider à le protéger mais surtout, à l’optimiser !

Patrimoine immatériel et propriété intellectuelle

Si votre société est en croissance constante, il y a fort à parier que vous êtes aujourd’hui à la tête d’un patrimoine immatériel florissant qu’il faut impérativement protéger. Comment mettre vos idées et le fruit de votre travail à l’abri des pilleurs ? Avocats Picovschi est un cabinet composé d’avocats qui, en plus d’être particulièrement compétents et expérimentés dans leur domaine, sont empreints d’une grande humanité. Nous savons qu’en tant que dirigeant d’entreprise, vous avez pris des risques, consacré du temps et de l’argent, parfois toute votre vie à votre activité.

Le rôle de l’avocat sera d’identifier vos droits en matière de propriété intellectuelle et de les protéger. La propriété intellectuelle est un domaine qui couvre l’ensemble des droit exclusifs dont jouissent les auteurs sur leur création. Cette création intellectuelle peut prendre la forme d’inventions brevetées, de marques, logos, noms commerciaux, logiciels…

La propriété industrielle est l’une des deux branches du droit de la propriété intellectuelle (la seconde étant la propriété littéraire et artistique). Vous avez tout intérêt à vous y intéresser de près, car elle sert précisément à protéger l’inventivité dont a fait preuve votre entreprise des concurrents malveillants. A ce titre, notez que le cabinet Avocats Picovschi est également compétent en matière de concurrence déloyale, ces domaines de droit étant étroitement liés.

Innovation et créativité : comment se protéger ?

En tant que dirigeant d’entreprise, il est important de vous armer avant de partir à la conquête de nouveaux marchés afin de mettre toutes les chances de votre côté ! Vous ne serez que plus serein pour faire face à vos concurrents. Déposer un brevet ou une marque peut sembler être à la portée de n’importe qui, et pourtant… Un simple dépôt ne suffit pas ! Nos avocats mettront à votre service les compétences techniques et juridiques nécessaires à ce type de dossier, afin de satisfaire toutes vos exigences.

Votre patrimoine immatériel peut par exemple comprendre des brevets : il s’agit de titres privilégiés qui vous permettent de protéger un certain savoir-faire, une innovation technologique, en interdisant à d’autres personnes d’utiliser, de fabriquer ou encore de vendre votre création. Il en va de même des noms de domaine ou des marques que vous souhaitez préserver. Toutes ces démarches sont nécessaires à l’optimisation de votre patrimoine et les conseils d’un avocat expert en la matière seront une aide précieuse. Valoriser ses biens immatériels n’est pas chose facile, ne jouez pas à l’apprenti sorcier et faites confiance à un avocat : du dépôt de brevet ou de marque, jusqu’à la rédaction des clauses de confidentialité dans les contrats de travail de vos salariés, Avocats Picovschi peut vous accompagner tout au long de ce processus.

L’optimisation de votre patrimoine immatériel : un atout majeur pour les investisseurs

Sécuriser vos droits permet en outre, de protéger vos créations mais cela a également pour conséquence de rassurer les investisseurs. S’ils choisissent de miser sur votre entreprise, c’est parce qu’ils pensent que vous êtes unique, que vos créations sont originales et qu’elles vont avoir du succès. Il est donc compréhensible que ces investisseurs réclament un minimum de garanties concernant la protection des projets sur lesquels ils parient. Le fait que votre entreprise possède un portefeuille de titres de propriété industrielle est un facteur décisif pour la majorité des « private investor ».

Si vous démarrez votre activité, les « business angel » comme ils sont souvent appelés (les « investisseurs du début ») seront également sensible à la valorisation de votre patrimoine immatériel.

Le fait d’attirer de nouveaux investisseurs va de pair avec l’accroissement de la valorisation de l’entreprise et du patrimoine immatériel qu’elle contient. Quand une création, telle qu’une application mobile, un logiciel informatique ou encore un logo, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, cela a un impact direct sur la prospérité de votre entreprise. D’autant que cet actif immatériel pourra par la suite, être transmis ! Là encore, l’avocat pourra vous assister dans la cession – transmission de votre entreprise, au meilleur cout possible, dans les meilleures conditions possibles. Le rôle de l’avocat est avant tout d’avantager son client et de lui montrer quelles sont les pistes qu’il va pouvoir exploiter pour valoriser son patrimoine.

Avocats Picovschi reste à votre disposition pour toute information complémentaire et vous garantit que son expérience de plus de 30 ans sera mise à votre service.

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