Il existe une grande variété de contrats informatiques, pouvant aller de simples contrats à des contrats plus complexes dit clé en main. Dans les contrats simples, on retrouve les contrats classiques que sont le contrat de vente de matériel, les licences de progiciel ou les contrats de crédit-bail. Mais il existe des contrats informatiques beaucoup plus complexes qui nécessitent une véritable expertise dans le domaine juridico-informatique pour bien prendre en compte l’ensemble des paramètres. C’est le cas par exemple des contrats dits ASP ou des contrats infogérance.
Le choix d’une solution informatique est parfois assez complexe et peut être à l’origine de difficultés futures pour une entreprise si elle ne tient pas compte des règles essentielles et spécifiques à la conclusion des contrats informatiques. En effet, beaucoup d’entreprises oublient souvent que si elles disposent de droits vis-à-vis de leur prestataire informatique, elles ont également des devoirs autour des contrats informatiques.
Fort de notre double compétence en droit des affaires et en droit des NTIC, notre Cabinet vous accompagnera dans toutes les phases de conclusion du contrat.
Nos avocats pourront également mettre leur compétence à votre service en cas d’un éventuel contentieux lié à un contrat informatique.
