Cabinet d’avocats en droit audiovisuel, nous intervenons essentiellement dans les domaines comme le droit des spectacles (théâtre, spectacle vivant) et ceux de l’audiovisuel (production /distribution).
Notre département prend en charge tous les éléments relatifs à la constitution et au fonctionnement d’une société de production (Contrat de production et de distribution, contrat d’achat et de cession de catalogue, contrat d’édition vidéo, tous supports).
Nous vous conseillons sur le choix de la structure juridique de production la plus adaptée à vos besoins (types de société de production, etc).
En relation avec les départements droit social et droit fiscal, nous mettons en œuvre des savoir-faire particulièrement intéressants de réduction de charges sociales.
Notre cabinet intervient également dans les contrats audiovisuels (cinéma, télévision, vidéo, vente à l’étranger, achat et vente de tous droits), les contrats d’agent artistique, contrat d’auteurs, contrat de droit à l’image (comédien, enfant mineur, passant), contrat de photographe (de plateau - cinéma, publicité, mannequin).
